Commission Permanente du 16 février 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AF_2014_12_15_8154Première ventilation des subventions du Conseil général dédiées à l'organisation de foires ou manifestations agricoles et économiques en 2015 - Délibération
AF_2014_12_15_8154Première ventilation des subventions du Conseil général dédiées à l'organisation de foires ou manifestations agricoles et économiques en 2015 - Délibération
AF_2014_12_15_8155Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles - Programmation 2015 - Première ventilation - Délibération
AF_2014_12_15_8155Subventions de fonctionnement en faveur des organismes agricoles - Programmation 2015 - Première ventilation - Délibération
AF_2014_12_16_8156Aide à l'installation des agriculteurs - Programmation 2015 - Première ventilation et majoration de l'aide de droit commun en faveur des installations en Agriculture Biologique. - Délibération
AF_2014_12_16_8156Aide à l'installation des agriculteurs - Programmation 2015 - Première ventilation et majoration de l'aide de droit commun en faveur des installations en Agriculture Biologique. - Délibération
AF_2015_01_08_8184Programmation forestière 2015 - Première ventilation - Délibération
AF_2015_01_08_8184Programmation forestière 2015 - Première ventilation - Délibération
AF_2015_01_09_8192Développement de l'agriculture biologique - Délibération
AF_2015_01_09_8192Développement de l'agriculture biologique - Délibération
ASA_2015_01_09_8193Participation au Comité départemental des retraités et des personnes âgées des Alpes de Haute-Provence (Coderpa 04) - Délibération
ASA_2015_01_09_8193Participation au Comité départemental des retraités et des personnes âgées des Alpes de Haute-Provence (Coderpa 04) - Délibération
ASA_2015_01_09_8194Plateforme de répit et accompagnement Alzheimer à Valensole - Financement - Délibération
ASA_2015_01_09_8194Plateforme de répit et accompagnement Alzheimer à Valensole - Financement - Délibération
ASA_2015_01_09_8196Subventions de fonctionnement aux organismes oeuvrant pour les personnes âgées et les personnes handicapées - Exercice 2015 - Délibération
ASA_2015_01_09_8196Subventions de fonctionnement aux organismes oeuvrant pour les personnes âgées et les personnes handicapées - Exercice 2015 - Délibération
ASA_2015_01_09_8197Bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées - Subvention ALMALpes - Délibération
ASA_2015_01_09_8197Bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées - Subvention ALMALpes - Délibération
ASE_2015_01_09_8202Convention de financement du poste de coordonnateur du réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité (REAAP) pour 2015 - Délibération
ASE_2015_01_09_8202Convention de financement du poste de coordonnateur du réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité (REAAP) pour 2015 - Délibération
ASE_2015_01_09_8203Subventions de fonctionnement à divers organismes - année 2015 - Délibération
ASE_2015_01_09_8203Subventions de fonctionnement à divers organismes - année 2015 - Délibération
CD_2015_01_06_8174Mise à disposition d'un accès au logiciel de gestion 'Flora' pour la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye - Délibération
CD_2015_01_06_8174Mise à disposition d'un accès au logiciel de gestion 'Flora' pour la Communauté de Communes Vallée de l'Ubaye - Délibération
CD_2015_01_16_8258Mission d'appui scientifique et technique du conservateur départemental au profit de l'association des amis du prieuré de Ganagobie - Délibération
CD_2015_01_16_8258Mission d'appui scientifique et technique du conservateur départemental au profit de l'association des amis du prieuré de Ganagobie - Délibération
COL_2015_01_16_8257Fonds Commun des Services d'Hébergement (F.C.S.H.) - Délibération
COL_2015_01_16_8257Fonds Commun des Services d'Hébergement (F.C.S.H.) - Délibération
CST_2015_01_13_8227Avenant n° 1 à la Convention tri partite CG04/Météo France/IRSTEA du 16 Avril 2012 - Délibération
CST_2015_01_13_8227Avenant n° 1 à la Convention tri partite CG04/Météo France/IRSTEA du 16 Avril 2012 - Délibération
CTRD_2015_01_13_8230Cession de biens meubles - Délibération
CTRD_2015_01_13_8230Cession de biens meubles - Délibération
CTRD_2015_01_14_8232Vente de matériels désaffectés - Délibération
CTRD_2015_01_14_8232Vente de matériels désaffectés - Délibération
CTRD_2015_01_26_8276Protocole d'accord avec la société TELEDIFFUSION DE FRANCE sur l'utilisation d'équipements radioélectriques installés sur deux sites relais - Délibération
CTRD_2015_01_26_8276Protocole d'accord avec la société TELEDIFFUSION DE FRANCE sur l'utilisation d'équipements radioélectriques installés sur deux sites relais - Délibération
DC_2014_12_16_8157Fondation du Patrimoine: avenant à la convention culturelle triennale pour les années 2013-2014-2015 - Délibération
DC_2014_12_16_8157Fondation du Patrimoine: avenant à la convention culturelle triennale pour les années 2013-2014-2015 - Délibération
DC_2015_01_14_8235Programmation au titre des équipements culturels privés - Aide aux courts métrages : 2ème répartition 2015 - Délibération
DC_2015_01_14_8235Programmation au titre des équipements culturels privés - Aide aux courts métrages : 2ème répartition 2015 - Délibération
DC_2015_01_15_8248Programmation des travaux en faveur de la Conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 2ème répartition 2015 - Délibération
DC_2015_01_15_8248Programmation des travaux en faveur de la Conservation et de la sauvegarde du patrimoine protégé et non protégé: 2ème répartition 2015 - Délibération
DC_2015_01_16_8255Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire - 2ème répartition - Délibération
DC_2015_01_16_8255Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire - 2ème répartition - Délibération
DD_2015_01_16_8261Programmation en faveur des équipements publics multi activités, culturels et scolaires - Délibération
DD_2015_01_16_8261Programmation en faveur des équipements publics multi activités, culturels et scolaires - Délibération
DD_2015_01_21_8273Cession gratuite des droits d'utilisation des contenus des audioguides concernant le musée de Quinson - Délibération
DD_2015_01_21_8273Cession gratuite des droits d'utilisation des contenus des audioguides concernant le musée de Quinson - Délibération
DRITA_2015_01_07_8176Convention entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et la Communauté de communes du Teillon pour le déneigement et le salage de la voie communale VC5 à Demandolx - Délibération
DRITA_2015_01_07_8176Convention entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et la Communauté de communes du Teillon pour le déneigement et le salage de la voie communale VC5 à Demandolx - Délibération
E_2015_01_08_8185FAILME (Fonds d'Aide à l'Initiative Locale pour le Maintien de l'Emploi) - Aide exceptionnelle à une entreprise - Délibération
E_2015_01_08_8185FAILME (Fonds d'Aide à l'Initiative Locale pour le Maintien de l'Emploi) - Aide exceptionnelle à une entreprise - Délibération
E_2015_01_08_8190Subventions économie - Délibération
E_2015_01_08_8190Subventions économie - Délibération
E_2015_01_08_8191Pacte pour l'emploi 2012-2015 - Délibération
E_2015_01_08_8191Pacte pour l'emploi 2012-2015 - Délibération
EJS_2015_01_06_8169Aide aux manifestations sportives - 1ère répartition - Délibération
EJS_2015_01_06_8169Aide aux manifestations sportives - 1ère répartition - Délibération
EJS_2015_01_06_8170Aide à la formation pour l'obtention des diplômes professionnels d'éducateurs sportifs ou d'animateur - Délibération
EJS_2015_01_06_8170Aide à la formation pour l'obtention des diplômes professionnels d'éducateurs sportifs ou d'animateur - Délibération
EJS_2015_01_07_8175Bourses agricoles du lycée agricole de Digne-Carmejane (LEGTA) pour l'année scolaire 2014-2015 - Délibération
EJS_2015_01_07_8175Bourses agricoles du lycée agricole de Digne-Carmejane (LEGTA) pour l'année scolaire 2014-2015 - Délibération
EJS_2015_01_07_8178Classes de découverte - classes rousses de l'année scolaire 2014/2015 - Délibération
EJS_2015_01_07_8178Classes de découverte - classes rousses de l'année scolaire 2014/2015 - Délibération
EJS_2015_01_07_8180Tournée théâtrale 'Quesaquo e Mascomprès' en langue d'Oc - Délibération
EJS_2015_01_07_8180Tournée théâtrale 'Quesaquo e Mascomprès' en langue d'Oc - Délibération
EJS_2015_01_08_8187Soutien aux associations du secteur éducation - 1ère affectation 2015 - Délibération
EJS_2015_01_08_8187Soutien aux associations du secteur éducation - 1ère affectation 2015 - Délibération
EJS_2015_01_19_8263Adhésion au forum d'Oc (langue provençale) - Délibération
EJS_2015_01_19_8263Adhésion au forum d'Oc (langue provençale) - Délibération
EJS_2015_01_21_8274Soutien aux activités périscolaires - Délibération
EJS_2015_01_21_8274Soutien aux activités périscolaires - Délibération
EJS_2015_02_10_8289Aide aux sportifs de haut niveau et aux sportifs espoirs - Délibération
EJS_2015_02_10_8289Aide aux sportifs de haut niveau et aux sportifs espoirs - Délibération
ENV_2015_01_09_8205Ordures ménagères 2015 : première ventilation - Délibération
ENV_2015_01_09_8205Ordures ménagères 2015 : première ventilation - Délibération
ENV_2015_01_12_8211Convention entre le Département et la DREAL-PACA relative à la mise à disposition de la carte géologique au 1/50 000ème du territoire de la Réserve naturelle nationale géologique de Haute Provence - Délibération
ENV_2015_01_12_8211Convention entre le Département et la DREAL-PACA relative à la mise à disposition de la carte géologique au 1/50 000ème du territoire de la Réserve naturelle nationale géologique de Haute Provence - Délibération
ENV_2015_01_12_8212PCET des Alpes de Haute-Provence : adoption du projet de plan d'actions départemental - Délibération
ENV_2015_01_12_8212PCET des Alpes de Haute-Provence : adoption du projet de plan d'actions départemental - Délibération
ENV_2015_01_13_8221PCET des Alpes de Haute-Provence : avenants de prolongation des conventions avec les territoires partenaires - Délibération
ENV_2015_01_13_8221PCET des Alpes de Haute-Provence : avenants de prolongation des conventions avec les territoires partenaires - Délibération
ENV_2015_01_14_8241Soutien aux acteurs oeuvrant dans le domaine de l'environnement - Délibération
ENV_2015_01_14_8241Soutien aux acteurs oeuvrant dans le domaine de l'environnement - Délibération
ENV_2015_01_15_8250Aménagement de cours d'eau 2015 - Délibération
ENV_2015_01_15_8250Aménagement de cours d'eau 2015 - Délibération
ENV_2015_01_15_8251Contrats de rivière 2015 - Délibération
ENV_2015_01_15_8251Contrats de rivière 2015 - Délibération
ENV_2015_01_15_8252Gestion et suivi des milieux aquatiques : sollicitation d'aides financières - Délibération
ENV_2015_01_15_8252Gestion et suivi des milieux aquatiques : sollicitation d'aides financières - Délibération
ENV_2015_01_15_8254Politique des espaces naturels sensibles 2015 - Délibération
ENV_2015_01_15_8254Politique des espaces naturels sensibles 2015 - Délibération
ER_2015_01_09_8201Organisation de la filière bois-énergie - Financement du poste animateur de l'Association des COmmunes FORestières (COFOR 04) - Délibération
ER_2015_01_09_8201Organisation de la filière bois-énergie - Financement du poste animateur de l'Association des COmmunes FORestières (COFOR 04) - Délibération
ER_2015_01_16_8259Alimentation en Eau Potable et Assainissement 2ème partie 2015 - Délibération
ER_2015_01_16_8259Alimentation en Eau Potable et Assainissement 2ème partie 2015 - Délibération
FP_2015_01_08_8186Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Habitations de Haute-Provence destiné à financer des travaux de renouvellement de composants sur le groupe immobilier de 72 logements collectifs, résidence Les Floralies à Gréoux-les-Bains - Délibération
FP_2015_01_08_8186Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Habitations de Haute-Provence destiné à financer des travaux de renouvellement de composants sur le groupe immobilier de 72 logements collectifs, résidence Les Floralies à Gréoux-les-Bains - Délibération
FP_2015_01_13_8226Admissions en non valeur - Taxe départementale sur les espaces naturels sensibles - Délibération
FP_2015_01_13_8226Admissions en non valeur - Taxe départementale sur les espaces naturels sensibles - Délibération
FP_2015_01_14_8239Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Grand Delta Habitat destiné à financer l'acquisition en VEFA de 21 logements collectifs, résidence Le Tassigny à Manosque - Délibération
FP_2015_01_14_8239Garantie d'un emprunt souscrit par la SA Grand Delta Habitat destiné à financer l'acquisition en VEFA de 21 logements collectifs, résidence Le Tassigny à Manosque - Délibération
FP_2015_01_19_8266Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 5 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
FP_2015_01_19_8266Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 5 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
FP_2015_01_19_8267Souscription d'un nouvel emprunt : 10 millions d'euros en taux fixe auprès de la Société générale - Délibération
FP_2015_01_19_8267Souscription d'un nouvel emprunt : 10 millions d'euros en taux fixe auprès de la Société générale - Délibération
FP_2015_01_19_8268Avances aux collectivités - Délibération
FP_2015_01_19_8268Avances aux collectivités - Délibération
FP_2015_02_03_8285Critérium du Dauphiné 2015 : étape Digne-les-Bains / Pra-loup - Délibération
FP_2015_02_03_8285Critérium du Dauphiné 2015 : étape Digne-les-Bains / Pra-loup - Délibération
MD_2015_01_08_8189Subventions de fonctionnement livre et lecture – 1ère affectation - Délibération
MD_2015_01_08_8189Subventions de fonctionnement livre et lecture – 1ère affectation - Délibération
MG_2015_01_09_8204Renouvellement de la convention de nettoyage concernant les locaux de la Paierie Départementale. - Délibération
MG_2015_01_09_8204Renouvellement de la convention de nettoyage concernant les locaux de la Paierie Départementale. - Délibération
MS_2015_01_06_8164Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour le programme d'animations 2015 - Délibération
MS_2015_01_06_8164Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour le programme d'animations 2015 - Délibération
MS_2015_01_06_8165Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour le programme pédagogique 2015 - Délibération
MS_2015_01_06_8165Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour le programme pédagogique 2015 - Délibération
MS_2015_01_06_8166Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour "la classe, l'oeuvre !" - Délibération
MS_2015_01_06_8166Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour "la classe, l'oeuvre !" - Délibération
MS_2015_01_06_8167Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour "adoptez un jardin" - Délibération
MS_2015_01_06_8167Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture (DRAC) pour "adoptez un jardin" - Délibération
MS_2015_01_06_8168Musée de Salagon - Demande de Subvention en réponse à l'appel à projets Etat-Région pour le développement de la culture scientifique technique et industrielle en direction du public lycéen et apprenti (APERLA) - Délibération
MS_2015_01_06_8168Musée de Salagon - Demande de Subvention en réponse à l'appel à projets Etat-Région pour le développement de la culture scientifique technique et industrielle en direction du public lycéen et apprenti (APERLA) - Délibération
MS_2015_01_13_8225Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture - Mission du Patrimoine Ethnologique (MPE) pour l'organisation du 14 ème séminaire d'ethnobotanique - Délibération
MS_2015_01_13_8225Musée de Salagon - Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture - Mission du Patrimoine Ethnologique (MPE) pour l'organisation du 14 ème séminaire d'ethnobotanique - Délibération
PMI_2014_12_29_8160Subvention aux lieux d'accueil de jeunes enfants (LAJE) à but non lucratif - Délibération
PMI_2014_12_29_8160Subvention aux lieux d'accueil de jeunes enfants (LAJE) à but non lucratif - Délibération
PMI_2014_12_29_8162Aide aux internes en médecine - Délibération
PMI_2014_12_29_8162Aide aux internes en médecine - Délibération
SAJ_2014_12_17_8158Subventions diverses - Délibération
SAJ_2014_12_17_8158Subventions diverses - Délibération
SCN_2015_01_13_8215Adhésion du Département aux associations Envirobat et Bâtiments Durables Méditerranéens (B.D.M.). - Délibération
SCN_2015_01_13_8215Adhésion du Département aux associations Envirobat et Bâtiments Durables Méditerranéens (B.D.M.). - Délibération
SCN_2015_01_13_8217Extension/réhabilitation du collège Maria Borrély et construction du gymnase. Protocole d'accord relatif aux modalités de partenariat entre le Département, la Commune de Digne-les-Bains et le collège Maria Borrély - Délibération
SCN_2015_01_13_8217Extension/réhabilitation du collège Maria Borrély et construction du gymnase. Protocole d'accord relatif aux modalités de partenariat entre le Département, la Commune de Digne-les-Bains et le collège Maria Borrély - Délibération
SCN_2015_02_10_8290Aménagement d'un Hôtel de Police à DIGNE LES BAINS. Convention financière. - Délibération
SCN_2015_02_10_8290Aménagement d'un Hôtel de Police à DIGNE LES BAINS. Convention financière. - Délibération
SCR_2015_01_12_8207Réseau SISMALP - Subvention 2015 - Délibération
SCR_2015_01_12_8207Réseau SISMALP - Subvention 2015 - Délibération
SCR_2015_01_12_8208Programme voirie communale 2015 - Délibération
SCR_2015_01_12_8208Programme voirie communale 2015 - Délibération
SCR_2015_01_15_8249Comité Départemental de Prévention Routière - Subvention 2015 - Délibération
SCR_2015_01_15_8249Comité Départemental de Prévention Routière - Subvention 2015 - Délibération
SCR_2015_02_02_8283Maison Départementale de la Sécurité Routière - Subvention 2015 - Délibération
SCR_2015_02_02_8283Maison Départementale de la Sécurité Routière - Subvention 2015 - Délibération
SDA_2014_12_30_8163Convention cadre de coopération scientifique entre le Centre National de la Recherche Scientifique délégation Provence et Corse et le Service départemental d'archéologie - Délibération
SDA_2014_12_30_8163Convention cadre de coopération scientifique entre le Centre National de la Recherche Scientifique délégation Provence et Corse et le Service départemental d'archéologie - Délibération
SDA_2015_01_13_8222Nouvelle convention type relative aux opérations de diagnostics d'archéologie préventive - Délibération
SDA_2015_01_13_8222Nouvelle convention type relative aux opérations de diagnostics d'archéologie préventive - Délibération
SDSI_2015_01_08_8188Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2015_01_08_8188Aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SGB_2015_01_16_8260Adhésion au groupement d'achat d'électricité organisé par l'UGAP - Délibération
SGB_2015_01_16_8260Adhésion au groupement d'achat d'électricité organisé par l'UGAP - Délibération
SGB_2015_01_19_8265Hélistation d'Aiglun - Avenant à la convention de partenariat pour l'actualisation des modalités d'entretien - Délibération
SGB_2015_01_19_8265Hélistation d'Aiglun - Avenant à la convention de partenariat pour l'actualisation des modalités d'entretien - Délibération
SGB_2015_01_20_8270Maison du tourisme de Digne les Bains - Convention de répartition des dépenses - Délibération
SGB_2015_01_20_8270Maison du tourisme de Digne les Bains - Convention de répartition des dépenses - Délibération
SIDL_2015_01_09_8200Attribution de subventions au titre du Pacte pour l'emploi 2015 - Délibération
SIDL_2015_01_09_8200Attribution de subventions au titre du Pacte pour l'emploi 2015 - Délibération
SIDL_2015_01_12_8206Convention cadre avec Accès conseil - Délibération
SIDL_2015_01_12_8206Convention cadre avec Accès conseil - Délibération
SIR_2015_01_07_8179Convention entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et la Commune de Chateauneuf Val Saint-Donat - RD 951 et 801 - Aménagement d'un mini giratoire - Délibération
SIR_2015_01_07_8179Convention entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et la Commune de Chateauneuf Val Saint-Donat - RD 951 et 801 - Aménagement d'un mini giratoire - Délibération
SIR_2015_01_07_8181Travaux d'investissements sur la voirie départementale : Travaux Imprévus et Urgents - Délibération
SIR_2015_01_07_8181Travaux d'investissements sur la voirie départementale : Travaux Imprévus et Urgents - Délibération
SIR_2015_01_07_8182Travaux d'investissement sur la voirie départementale : Opérations Cantonales 2015 - Délibération
SIR_2015_01_07_8182Travaux d'investissement sur la voirie départementale : Opérations Cantonales 2015 - Délibération
SIR_2015_01_07_8183Contrat de Solidarité - Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur au titre des opérations d'accessibilité et transport - Année 2015 - Délibération
SIR_2015_01_07_8183Contrat de Solidarité - Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur au titre des opérations d'accessibilité et transport - Année 2015 - Délibération
SIR_2015_01_14_8233RD 311 - PR2+0 à 2+220 - Commune de Saint Laurent du Verdon - Convention d'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération. - Délibération
SIR_2015_01_14_8233RD 311 - PR2+0 à 2+220 - Commune de Saint Laurent du Verdon - Convention d'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération. - Délibération
SIR_2015_01_14_8236RD 950 - PR6+000 à 6+310 - Commune de Revest du Bion - Convention d'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération. - Délibération
SIR_2015_01_14_8236RD 950 - PR6+000 à 6+310 - Commune de Revest du Bion - Convention d'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération. - Délibération
SIR_2015_01_14_8237RD 950 - PR18+760 à 19+115 - Commune de Banon - Convention d'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération. - Délibération
SIR_2015_01_14_8237RD 950 - PR18+760 à 19+115 - Commune de Banon - Convention d'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération. - Délibération
SIR_2015_01_14_8238RD 5 - PR40+800 à 41+000 - Commune de Redortiers - Convention d'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération. - Délibération
SIR_2015_01_14_8238RD 5 - PR40+800 à 41+000 - Commune de Redortiers - Convention d'aménagement en traversée d'agglomération et gestion du domaine public routier en agglomération. - Délibération
SIR_2015_01_14_8246RD 6 - PR8+200 - Communes de Manosque et Pierrevert - Convention d'aménagement d'un carrefour tourne à gauche avec le Boulevard Charles Sansano. - Délibération
SIR_2015_01_14_8246RD 6 - PR8+200 - Communes de Manosque et Pierrevert - Convention d'aménagement d'un carrefour tourne à gauche avec le Boulevard Charles Sansano. - Délibération
SIR_2015_01_16_8256RD 20 - Commune de Chaudon Norante - Glissement impactant le Route départementale et la maison Imbert - Délibération
SIR_2015_01_16_8256RD 20 - Commune de Chaudon Norante - Glissement impactant le Route départementale et la maison Imbert - Délibération
SIR_2015_01_20_8269Adhésion du Département à l'Institut Des Routes, des Rues et des Insfrastructures pour la Mobilité (IDRRIM) - Délibération
SIR_2015_01_20_8269Adhésion du Département à l'Institut Des Routes, des Rues et des Insfrastructures pour la Mobilité (IDRRIM) - Délibération
T_2015_01_06_8172Manifestations et actions à caractère promotionnel : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
T_2015_01_06_8172Manifestations et actions à caractère promotionnel : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
T_2015_01_09_8198Aides en faveur des équipements touristiques privés accessibles : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
T_2015_01_09_8198Aides en faveur des équipements touristiques privés accessibles : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
T_2015_01_09_8199Aides en faveur des hébergements touristiques : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
T_2015_01_09_8199Aides en faveur des hébergements touristiques : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
T_2015_01_12_8210Subventions de fonctionnement en faveur des organismes oeuvrant dans le domaine du tourisme : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
T_2015_01_12_8210Subventions de fonctionnement en faveur des organismes oeuvrant dans le domaine du tourisme : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
T_2015_01_13_8228Aide au développement maîtrisé des sports de pleine nature : première répartition au titre de l'année 2015 - Délibération
T_2015_01_13_8228Aide au développement maîtrisé des sports de pleine nature : première répartition au titre de l'année 2015 - Délibération
T_2015_01_13_8229Programmation d'opérations dans le cadre du schéma directeur cyclable : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
T_2015_01_13_8229Programmation d'opérations dans le cadre du schéma directeur cyclable : première répartition au titre de l'exercice 2015 - Délibération
TE_2015_01_14_8242Aménagement du territoire - Animation 2015 des Pays - Délibération
TE_2015_01_14_8242Aménagement du territoire - Animation 2015 des Pays - Délibération
TE_2015_01_14_8243Aménagement territorial - Animation 2015 des Conseils de développement - Délibération
TE_2015_01_14_8243Aménagement territorial - Animation 2015 des Conseils de développement - Délibération
TE_2015_01_14_8244Contrats de projets Europe 2007 - 2014 - FEDER ALCOTRA : projets simples Prorogation du délai de réalisation des projets simples ALCOTRA - Délibération
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TE_2015_01_14_8245Fonds social européen - FSE : conventionnement pour la période 2014 - 2020 - Délibération
TE_2015_01_14_8245Fonds social européen - FSE : conventionnement pour la période 2014 - 2020 - Délibération
TE_2015_01_15_8247Contrat de solidarité 2015 Demande de subventions à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Délibération
TE_2015_01_15_8247Contrat de solidarité 2015 Demande de subventions à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Délibération
TE_2015_01_22_8275Evénement support à l'organisation d'une manifestation mise en œuvre par l'Unione del Fossanese autour du VTT. - Délibération
TE_2015_01_22_8275Evénement support à l'organisation d'une manifestation mise en œuvre par l'Unione del Fossanese autour du VTT. - Délibération
TE_2015_01_30_8279Prorogation de délai de validité de subvention - Délibération
TE_2015_01_30_8279Prorogation de délai de validité de subvention - Délibération
TR_2015_01_20_8271Transports scolaires - Conventions entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et : - le Conseil général des Haute Alpes et la société ' SAS Alpes Mobilité Transport 05 ' exploitante de la centrale de mobilité ' 05 Voyageurs ' du réseau de transports du Conseil général des Hautes-Alpes. - la Communauté de Communes de la Motte du Caire-Turriers et la Commune de Pontis. - Délibération
TR_2015_01_20_8271Transports scolaires - Conventions entre le Conseil général des Alpes de Haute-Provence et : - le Conseil général des Haute Alpes et la société ' SAS Alpes Mobilité Transport 05 ' exploitante de la centrale de mobilité ' 05 Voyageurs ' du réseau de transports du Conseil général des Hautes-Alpes. - la Communauté de Communes de la Motte du Caire-Turriers et la Commune de Pontis. - Délibération
TR_2015_01_20_8272Ligne interdépartementale Banon - Simiane la Rotonde - Apt. Avenant n°1 à la convention avec le Conseil général du Vaucluse. - Délibération
TR_2015_01_20_8272Ligne interdépartementale Banon - Simiane la Rotonde - Apt. Avenant n°1 à la convention avec le Conseil général du Vaucluse. - Délibération
TR_2015_02_06_8288Délégation de service public de transport routier non urbain de personnes - Lot n° 8 - Bassin de LA MOTTE DU CAIRE - Avenant n° 11 - Délibération
TR_2015_02_06_8288Délégation de service public de transport routier non urbain de personnes - Lot n° 8 - Bassin de LA MOTTE DU CAIRE - Avenant n° 11 - Délibération
UHB_2015_01_13_8218Procédure de mise en vente de l'ancienne gendarmerie sur la Commune de Larche - Délibération
UHB_2015_01_13_8218Procédure de mise en vente de l'ancienne gendarmerie sur la Commune de Larche - Délibération
UHB_2015_02_02_8284Vente de ancien centre médico-social de Digne-les-Bains - Délibération
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UHF_2014_12_17_8159Fonds Départemental d'Appui aux Communes (FODAC) - Délibération
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UHH_2015_01_13_8219Réhabilitation du patrimoine communal : - Valbelle - Rénovation du Gîte communal n°1 "Devaux" - 2 logements Palulos, - Senez - Rénovation au bâtiment communal "Mairie-Ecole" - 1 logement Palulos. - Délibération
UHH_2015_01_13_8219Réhabilitation du patrimoine communal : - Valbelle - Rénovation du Gîte communal n°1 "Devaux" - 2 logements Palulos, - Senez - Rénovation au bâtiment communal "Mairie-Ecole" - 1 logement Palulos. - Délibération
UHH_2015_01_13_8220Acquisition-amélioration d'un logement PLAI locatif social collectif dans un bâtiment communal "La Loubière" sur la Commune de Manosque - Délibération
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UHH_2015_01_13_8223Production de logements sociaux en centre ancien : Mane "Immeuble Laugier" 6 logements PLAI - Délibération
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UHH_2015_01_13_8224Production de logements sociaux en greffe urbaine : - Commune de Volx "Résidence les Vignes de Muscat"– 18 logements PLAI et PLUS - Commune de Limans "Eco-quartier du Thoron" – 6 logements PLAI et PLUS - Commune de Saint Martin les Eaux – 6 logements PLUS - Délibération
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UHR_2015_01_12_8209Travaux d'investissement sur voirie départementale - Acquisition de terrains - Délibération
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UHR_2015_01_12_8213Transfert du domaine privé de l'Etat : Communes de Riez, Mézel, Thorame – Haute, Entrevaux, Barrême, Villemus, Reillanne, Saint Tulle - Délibération
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UHR_2015_01_12_8214Acquisition de l'ancienne voie ferrée, sise sur la commune de Volx et rétrocession des parcelles hors emplacement réservé à la Commune de Volx - Délibération
UHR_2015_01_12_8214Acquisition de l'ancienne voie ferrée, sise sur la commune de Volx et rétrocession des parcelles hors emplacement réservé à la Commune de Volx - Délibération
UHR_2015_01_13_8216Commune de Mézel – Déclassement d'une partie du domaine public routier départemental, de la RD 17 au bénéfice de la Commune de Mézel - Délibération
UHR_2015_01_13_8216Commune de Mézel – Déclassement d'une partie du domaine public routier départemental, de la RD 17 au bénéfice de la Commune de Mézel - Délibération
UHR_2015_01_14_8240RD907 Communes de Manosque et Valensole Reconstruction du Pont suspendu de Manosque – DUP et procédures liées - Délibération
UHR_2015_01_14_8240RD907 Communes de Manosque et Valensole Reconstruction du Pont suspendu de Manosque – DUP et procédures liées - Délibération
UHR_2015_01_30_8282Inscription d'emplacements réservés au profit du Département – Communes de Mirabeau et de Quinson - Délibération
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